Prisonnier
Par Dorothée Simonneau et Pierre-Yves Verkindt
DEFINITION :
La contrainte du prisonnier a été inventée par l’Oulipo. Ne disposant que d’un minuscule bout de papier, le prisonnier envoie un message en évitant toutes les lettres à jambages ; il ne peut donc utiliser que : a, c, e, m, n, o, r, s, u, v, w, x, z et éventuellement le i et les accentuations sur les voyelles à, ù, ô. Lui sont donc interdites les lettres suivantes : b, d, f, g, h, j, k, l, p, q, t, y. Acculturée à l’Oudropo, cette contrainte suppose de réécrire un texte de loi en utilisant la contrainte suivante : n’employer aucun b, d, f, g, h, j, k, l, p, q, t et y.
APPLICATION :
L’article 2274 du Code civil : « La bonne foi est toujours présumée, et c’est à celui qui allègue la mauvaise foi à la prouver »
DEVIENT :
« Sans source, nous avons cru à une vision sincère ».
COMMENTAIRE :
La contrainte est extrêmement difficile et le résultat appelle 1) un constat et permet 2) de tirer quelques enseignements utiles sur le plan légistique et enfin d’observer 3) que le texte nouveau se rapprocherait mieux de l’idée initiale s’il se faisait moins loquace.
1 ) Le constat : le texte sort totalement méconnaissable de la mise en œuvre de la contrainte. Celui qui le lirait sans connaissance du texte source n’est pas en situation d’imaginer que ce dernier porte sur la présomption de bonne foi. Il ne peut faire l’objet d’une interprétation juridique. Le seul moyen d’en tirer une idée serait de disposer les étapes successives par lesquelles le texte est passé pour arriver à sa formulation ultime. En d’autres termes, l’historique de l’élaboration du texte est une condition de sa compréhension.
2) Les enseignements. Un texte doit pouvoir se comprendre indépendamment de sa genèse (contra la contrainte Étymologie où l’étymologie fausse et inventée diffuse quand même du sens). Un texte juridique clair est celui dont on n’a pas besoin de connaître les étapes de construction pour le comprendre. Mais cette proposition est-elle elle-même valide ? Les travaux préparatoires d’un texte juridique sont-ils sans intérêt ? La réponse à la question sous l’angle de la « validité » (Kelsen) est assurément affirmative : un texte qui n’a pas besoin d’interprétation pour être compris mais valide au regard de la hiérarchie des normes est un texte de droit clair.
3) Observation. A défaut de reconnaître dans le nouveau texte l’article 2274 du Code civil, il est possible de redonner du sens à la nouvelle version en supprimant les mots « cru à ». Il devient alors « Sans source [donc sans information sur l’origine] nous avons une vision sincère ». Ce qui signifie que l’analyste (ou celui qui doit appliquer le texte) peut le contextualiser par rapport aux autres textes au moment où il agit mais doit l’aborder abstraction faite de son histoire.